Index--Articles--Ghjustizia Paolina
Lorsque Paoli donna l'indépendance à
la Corse (voir A Nostra Storia, puis les liens
pour plus de détails), il instaura la séparation des pouvoirs.
En ce qui concerne la justice, le système était assez original,
alliant traditions et nouveautés.
Côté traditions, le podestat est maintenu. Il
est maire et juge de paix. Il peut juger seul les petits délits, mais
est assisté de deux "pères du commun" pour les délits plus
importants. Un président et deux assesseurs retenus par l'Assemblée,
associés à un avocat nommé par le Conseil d'Etat formaient
la juridiction provinciale. Enfin, tout en haut étaient trois docteurs
en droit jugeant les crimes (actuellement, c'est la cour d'assises). Ces docteurs
étaient en poste à vie, et composaient la Rota civile.
A propos des affaires criminelles, une nouveauté est la création
d'un jury de six pères de famille. La Giunta est chargée
d'instruire (voire de prévenir) les crimes. Elle est composée
de trois membres; présidée par un conseiller d'Etat.
Si la justice était la même pour tous (isonomie grecque), l'aspect expéditif
de la Giunta était craint (à juste titre) par
le peuple (il s'explique en partie par la volonté de "prévention"). On peut
citer P. Paoli: "une demi-preuve suffit, un peu de sang versé en épargne
beaucoup". On est encore plus loin de la présomption d'innocence d'aujourd'hui
!
Heureusement, la Giunta était limitée dans le
temps, et ses membres étaient exposés au contrôle des "syndics".
En pratique, ces mesures ne suffirent pas toujours à contenir son caractère
parfois excessif.
Le système juridique de Paoli, s'il nous paraît probablement sévère aujourd'hui, avait (au moins !) trois mérites: